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Modèles de lettres & contrats

Modèles de lettres & contrats : Téléphonie

Résiliation Free mobile

Vous avez souscrit un abonnement Free mobile que vous souhaitez résilier. Free mobile propose des forfaits sans engagement. Vous avez donc la possibilité de résilier votre abonnement à tout moment. En vertu de l’article L121-84-2 du Code de consomma (...)

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Demande de rupture d'un contrat de télécommunication suite à une détention

Théoriquement, un individu ayant souscrit un contrat d'engagement auprès d'un opérateur téléphonique ne peut se défaire de son engagement contractuel avant la fin de la durée d'engagement. Cependant, il existe diverses causes légales permettant de ré (...)

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Demande de résiliation d'un abonnement à beIN SPORTS

Si vous avez souscrit un abonnement aux chaînes permettant l'accès aux diffusions des compétitions sportives présentées par beIN SPORTS, sachez que vous pouvez résilier cet abonnement en vous adressant à votre fournisseur d'accès à Internet (ADSL, fib (...)

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Déclaration de décès et résiliation des contrats souscrits par le défunt

Vous êtes l'héritier d'une personne qui avait souscrit des contrats pour : louer son logement, assurer son logement, son véhicule ou d’autres risques, ou bénéficier de services de télécommunications ou de fourniture d'électricité. Si cette (...)

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Check-list pour le choix d’un opérateur téléphonique pour votre société

Une des règles essentielles à observer pour la bonne gestion de votre entreprise consiste à optimiser la gestion de vos frais généraux en sélectionnant les prestataires qui vous offriront le meilleur service pour le meilleur prix. La présente check-li (...)

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Contrat de maintenance informatique

La maintenance informatique est un ensemble de prestations ayant pour objet de maintenir les systèmes informatiques d'une entreprise en bon état de marche et de faire toutes les interventions permettant de prévenir les pannes et les incidents. Le cont (...)

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Contrat de maintenance de logiciel ou de site Web

La maintenance d'un logiciel ou d'un site Internet est une prestation consistant à maintenir en bon état de fonctionnement un logiciel acheté par le client en suivant de près les recommandations du créateur du logiciel. Ce type d'intervention doit sou (...)

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Contrat d'audit informatique

Un audit informatique est une mission effectuée par un spécialiste en informatique chez son client en vue d'évaluer l'adéquation des systèmes informatiques du client par rapport à ses besoins et de proposer des solutions pour améliorer les performance (...)

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Check-list pour le choix d'un opérateur téléphonique

Depuis plusieurs années, le marché des télécommunications et de l'accès à Internet s'est entièrement ouvert à la concurrence, ce qui permet aux consommateurs de choisir en toute liberté l'opérateur qui leur offre le meilleur service pour le (...)

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Acceptation de devis pour une prestation de service

Vous venez de recevoir de la part d’un professionnel un devis pour une prestation de service. Le devis vous convient. Vous souhaitez informer le prestataire de service de l’acceptation du devis. Par cette acceptation, vous demandez que la prestation d (...)

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Tatie Jeanine n’aura plus le dernier mot

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